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Conditions de Vente Conditions de Vente
CONDITIONS DE VENTE
 
 
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations de notre société et de ses consommateurs dans le cadre de la vente en ligne des articles proposés par notre site Internet.

Les ventes réalisées en ligne dans la boutique sont soumises aux présentes conditions générales de vente et toute commande passée par l'acheteur implique son acceptation sur le contenu des dispositions ci-dessous.


1. Modalités des offres :

La Boutique se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

Les articles mis en vente sur La Boutique sont présentés et détaillés de sorte que tout consommateur soit en mesure de connaître les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaiterait acheter (article L 111-1 du Code de la consommation).
 
Les photos qui illustrent le descriptif des articles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.


2. Tarifs :

Les prix sont exprimés en euros et s'entendent hors frais de port, toutes taxes comprises (TTC) et ne comprennent pas la participation aux frais d'envoi qui sont à la charge du client. Les frais de port sont uniques, ils sont de 6¤95€ pour la france quel que soit le nombre d'articles.
 
La TVA n'est pas récupérable car nous sommes une auto entreprise (entreprise individuelle dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés) et nous bénéficions ainsi du régime de la micro entreprise (pas de tva déductible et en échange pas de tva déductible).

La boutique se réserve le droit de réviser ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande et ce, sous réserve des disponibilités à cette date.


3. Frais de port :


Le mode d'expédition et les frais de port sont fonction de la zone de destination de la commande et sont les mêmes quelque soit le nombre d'articles commandés:
 
Les colis sont livrés par la poste en colissimo avec un numéro de suivi qui vous est communiqué
Ils peuvent être expédiés par CHRONOPOST, les frais supplémentaires au tarif en vigueur sont à la charge du client
 
     6¤95 pour la France (envoi par Colissimo, vous réceptionnez votre colis 48h ouvrables après son dépôt à La Poste)
11¤95 toutes destinations, livraison express au départ du fournisseur, concerne les articles en précommande, vous réceptionnez votre commande sous 5 jours.

13¤95€ pour la Belgique, la Suisse, et toute l'Europe 
Les colis de moins de 2 kg des destinations européennes suivantes: Allemagne, Suisse, Canada, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grande-Bretagne, Irlande, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Suède seront postés en Secur'export de La Poste. (Le colis arrive à destination en général sous 3 jours ouvrés après son dépôt de la Poste)
 
17¤95€ pour les DOM, les TOM
 
19¤95€ pour le reste du monde
 

4. Règlement :

Les marchandises commandées sont payables comptant et sans escompte, le mode de règlement est au choix de l'acheteur parmi ceux proposés par La Boutique :
  • Carte Bancaire

    Les paiements sont sécurisés.
  • Les coordonnées des cartes de crédit sont cryptées sous le protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. 

La Boutique n'a pas accès aux coordonnées divulguées. En conséquence de quoi ces coordonnées ne sont pas conservées sur les serveurs et sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur le site. 

  • Carte bleue paiement à distance (sécurisé Crédit Mutuel) par téléphone à la Boutique au 06.60.27.52.01.

  • Chèque
(Le client dispose d'un délai de 10 jours pour adresser son règlement, passé ce délai sa commande se verra annulée. Envoi de la commande aprés encaissement du chèque) à l'ordre de: Au Petit Diable l'adresse est la suivante:

AU PETIT DIABLE 
RUE DU THEATRE 
LE CASTELLAN Bâtiment D4
13800 ISTRES

 

 
Pour toute commande supérieure à 150,00 euros, une pièce d'identité accompagnée d’un justificatif de domicile sera susceptible d’être demandée.
 
  • Virement bancaire
    Pour un virement interbancaire français, utilisez simplement le RIB.
    - Pour un virement international, utilisez le code SWIFT (BIC) et le code IBAN, effectuez l'opération en "frais partagés" (shared) uniquement.
    - Les coordonnées bancaires de Au Petit Diable vous seront fournies dès validation de votre commande.
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- La référence de la commande doit être indiquée dans le libellé de l'opération.
(Veuillez nous prévenir par e-mail ou téléphone lorsque le virement est effectué, afin de réduire le délai de livraison)
- C'est un moyen de paiement à distance simple, rapide et fiable (renseignez-vous auprès de votre banque). En principe, il n'y a aucun frais pour un virement national (virement par Internet).
 
  • Mandat cash
 
- A libeller à l'ordre de Au Petit Diable
- A faire parvenir à l'adresse suivante : 
 
RUE DU THEATRE 
LE CASTELLAN Bâtiment D4
13800 ISTRES
 
 
 

France
- C'est un moyen de paiement à distance simple et fiable (renseignez-vous auprès de votre bureau de poste pour les frais qui sont d'environ 6¤€)
 
 
5. Expédition de la commande – Livraison :

Toutes les commandes sont expédiées par La Poste en mode suivi
 
Elles peuvent également être expédiées par Chronopost au tarif en vigueur
Vous pouvez choisir la livraison par Mondial Relay
 

Paiement en 2 ou 3 fois sans frais:

A partir de 150 euros de commande, il faut sélectionner le mode de paiement par chèque et il suffit de nous adresser 2 ou 3 chèques lors de l'envoi de votre paiement. Le premier est encaissé lors de l'envoi de votre commande, le second un mois après et le troisième, un mois après le second.


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Les commandes sont traitées quotidiennement du lundi au vendredi inclus.
L'expédition s’'effectue à réception du règlement de la commande en général sous 24H maximum.
Les commandes reçues avant midi sont expédiées le jour même.

Articles avec délai:
Afin de vous garantir les meilleurs prix possibles, certains articles sont vendus en précommande, le délai d'expédition moyen est indiqué en bas de la fiche produit.
En principe 10 jours, possibilité d'écourter le délai à 5 jours en choisissant le règlement à 11¤95 pour que la commande soit expédiée en express
Votre commande est enregistrée dès réception de votre réglement. Les délais peuvent varier en fonction de nos fournisseurs indépendemment de notre volonté. Nous mettons tout en oeuvre pour raccourcir un maximum votre attente.
 
En cas de commande d'article en stock et en précommande, votre commande totale vous sera livrée lorsque les articles en précommande seront disponibles. Vous pouvez cependant passer 2 commandes (une pour les articles en stock et une autre pour les articles en précommande), ce qui vous permettra d'obtenir vos articles en stock rapidement, mais cela implique que vous payez 2 fois les frais de port.

Les délais de livraison ne débuteront qu'à partir de la date de paiement et/ou de certification du paiement de la commande.

Le délai de livraison est variable à celui de l'acheminement du courrier nécessaire à La Poste. Généralement, pour la France métropolitaine, la livraison s'effectue sous 48 h à compter de la date d'expédition. Pour l'Europe il convient de prévoir un délai d’environ une semaine.
Nous ne pouvons être tenus pour responsable en cas d'évènements exeptionnels retardant ou interdisant (grèves, catastrophes naturelles, épidemies, etc...)

Dans tous les cas, nous confirmons par e-mail les dates d'expédition des commandes.


6. Retour d'un article (Satisfait ou remboursé, rétractation...) :
 
Votre satisfaction est notre priorité, vous bénéficiez d'une garantie satistait ou remboursé: le client dispose, dans un délai de (14) quatorze jours à compter de la livraison de sa commande, d'un droit de retour, à ses frais, pour échange ou remboursement, des produits qui ne lui conviennent pas conformément à l'article L121-16 du code de la consommation. Les produits doivent être réexpédiés dans leur état et emballage d'origine, non portés et dans un parfait état de revente. Les articles endomagés ne seront pas repris.
Le droit de retour ne pourra s'exercer que si la procédure de réexpédition est respectée. Dans le cas où le client renvoie à la boutique un ou plusieurs articles non conforme avec nos conditions générales de vente le colis lui sera réexpédié à ses frais.
Les robes médiévales confectionnées sur mesure ne peuvent faire l'objet d'aucun remboursement ni d'échange.
 
Vous bénéficiez également d'une garantie livré ou remboursé, si pour une raison ou pour une autre (fait tout de même extrêmement rare) votre colis ne vous arrivait pas, vous seriez intégralement remboursé.

Les articles du rayon "le coin des bonnes affaires: DESTOCKAGE -25% à -70%" ne pourront pas faire l'objet d'un échange contre une autre taille du même article en version non-destocké, ou alors il vous sera demandé de régler la différence de prix entre les deux.
 
Avant tout retour, le client doit préalablement contacter le service clientèle de la Boutique par email: boutiqueaupetitdiable@gmail.com pour bénéficier d'’un numéro de retour.

Les frais afférents à la réexpédition en mode suivi sont à la charge de l'expéditeur.
Aucun pli expédié en mode contre remboursement ne sera accepté par La Boutique.

En contre partie du respect de la procédure ci-dessus, La Boutique s'engage à faire l'échange ou le remboursement (hors frais de port) du produit dans un délai moyen de 48h et sous 30 jours maximum suivant la réception de la marchandise retournée. Pour les échanges, le délai moyen est de 24h pour les articles en stock, ou avec délai pour les articles hors stock. Le remboursement sera effectué soit par paypal si paiement par carte bleue, ou par chèque, en cas de paiement par chèque, virement bancaire ou mandat.

8. Réserve de propriété :

Conformément à la loi n°80.335 du 12 mai 1980, La Boutique se réserve la propriété des marchandises livrées jusqu'au paiement intégral de leur prix.


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10. Litige :

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français.

Toute contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution des commandes sera examinée avec le plus grand soin et fera l'objet d'une proposition amiable immédiate. En cas de contestation non résolue entre La Boutique et l'acheteur, seul le tribunal de commerce le plus proche de La Boutique sera compétent en la matière.

Des questions? n'hésitez pas à contacter notre service client: boutiqueaupetitdiable@gmail.com
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